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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Habitat et Humanisme
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Baromètre du vivre ensemble
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baromètre du vivre ensemble
Fédération Habitat et Humanisme, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3968796
Date de dépôt :
14/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2022
Baromètre du vivre ensemble de Fédération Habitat et Humanisme

Présentation de la marque Baromètre du vivre ensemble

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2012 par l'association loi 1901 Fédération Habitat et Humanisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Baromètre du vivre ensemble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Habitat et Humanisme domicilié(e) 69 chemin de Vassieux - 69300 - Caluire et Cuire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Habitat et Humanisme domicilié(e) 69 chemin de Vassieux - 69300 - Caluire et Cuire - France.

La marque Baromètre du vivre ensemble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baromètre du vivre ensemble est expirée depuis le 14 décembre 2022.

Fédération Habitat et Humanisme a également déposé les autres marques suivantes : Propriétaires et solidaires , Les ateliers de la diversité sociale , HABITAT ET HUMANISME , Bâtisseur de liens , l'heure solidaire , Investir pour Agir , RecyClés pour les mal-logés ,


Fédération Habitat et Humanisme, association loi 1901 - 69 chemin de Vassieux - 69300 - Caluire et Cuire - France


Fédération Habitat et Humanisme - 69 chemin de Vassieux - 69300 - Caluire et Cuire - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.